Gérer un changement de propriétaire (nouveau SIRET)

Pour qui ? Revendeur / technicien · Quand ? Un nouvel exploitant reprend le commerce avec un nouveau SIRET, y compris en location-gérance.

Avant de commencer

  • Le changement de propriétaire concerne le même commerce, à la même adresse. Si le commerce déménage dans une autre ville ou un autre département, contactez le support CarréPOS pour un transfert de licence.
  • Les droits de mise à jour doivent être valides ; sinon, demandez d'abord un Renouvellement des contrats MAJ.
  • Pour l'ancien exploitant : sauvegarde complète et archives fiscales générées. Ses données doivent être conservées.

Les étapes

  1. Sur la caisse, mettez à jour la fiche établissement et l'identité : nouvel Aisance code, nouvelle raison sociale, nouveau SIRET. L'adresse reste la même.
  2. DEMANDERJe suis un revendeurDemander une licenceChangement de propriétaire.
  3. Dans le COMMENTAIRE, indiquez impérativement l'ancienne raison sociale et l'ancien Aisance code (et « location-gérance » le cas échéant).
  4. Confirmez BON POUR FACTURATION.
  5. Après traitement, faites OBTENIR sur chaque caisse. Un poste secondaire resté en « licence invalide » doit être lancé pour obtenir sa propre licence. Un seul forfait couvre toutes les caisses.
ℹ À savoir
Cette demande est toujours traitée à la main : le commentaire permet au support de reporter les droits sur la nouvelle licence et de désactiver l'ancienne. Comptez plus de cinq minutes.
⚠ Attention
Le nouvel Aisance code remet les ventes à zéro : c'est ce qui sépare les résultats des deux exploitants (sans lui, les anciennes clôtures s'afficheraient avec l'en-tête du repreneur). Sauvegardez avant, et exportez produits et clients à reprendre.

Voir aussi : Aisance code : à quoi il sert et quand le changer · Corriger le SIRET ou la raison sociale : la demande Correction identité